1. Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [Insérer le nom de votre entreprise], ci-après désigné "le Vendeur", et ses clients, ci-après désignés "le Client". Ces conditions s'appliquent à toute commande passée par le Client pour l'achat de produits et/ou de services proposés par le Vendeur.

2. Caractéristiques essentielles des biens et/ou services Le Vendeur s'engage à fournir des prestations de qualité conformes aux normes en vigueur. Les caractéristiques essentielles des produits et/ou services proposés sont décrites sur le site internet du Vendeur.

3. Prix Les prix des produits et/ou services sont indiqués en euros TTC (Toutes Taxes Comprises) et sont susceptibles de varier selon les prestations choisies. Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés lors de la commande.

4. Modalités de paiement Le paiement des produits et/ou services s'effectue en ligne au moment de la commande. Les modes de paiement acceptés sont [indiquer les modes de paiement acceptés]. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard pourront être appliquées.

5. Livraison La livraison des produits et/ou services s'effectue selon les modalités convenues lors de la commande. Le délai de livraison est précisé au Client au moment de la commande. En cas de retard de livraison, le Client en est informé dans les meilleurs délais.

6. Droit de rétractation Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de [indiquer le délai de rétractation] à compter de la réception des produits et/ou services pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d'exercice de ce droit sont précisées dans les conditions générales de vente disponibles sur le site internet du Vendeur.

7. Garantie Le Vendeur garantit la conformité des produits et/ou services vendus et s'engage à rembourser ou à échanger tout produit défectueux ou non conforme. La garantie commerciale et les modalités de service après-vente sont précisées sur le site internet du Vendeur.

8. Durée du contrat et résiliation La durée du contrat est précisée dans les conditions particulières de vente. En cas de résiliation anticipée du contrat par le Client, celui-ci s'engage à respecter les modalités de résiliation prévues dans les conditions générales de vente.

9. Caution ou garantie Le Vendeur se réserve le droit de demander une caution ou une garantie au Client, notamment dans le cadre de prestations nécessitant un investissement particulier de la part du Vendeur.

10. Médiation et règlement des litiges En cas de litige, le Client peut contacter le Vendeur afin de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction compétente conformément aux dispositions légales en vigueur.

11. Informations complémentaires Le Vendeur fournit un lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL). De plus, en tant qu'entreprise soumise à la responsabilité élargie du producteur (REP), le Vendeur mentionne son numéro d'identification unique (IDU) ainsi que les caractéristiques environnementales de ses produits.